L’Amoco Cadiz, l’Erika, et le procès Monsanto : ces grandes affaires judiciaires ont toutes duré des années, abouti à des condamnations d’entreprises et fait jurisprudence.

L’Amoco Cadiz, premier dossier qui a abouti après une pollution aux hydrocarbures. Le 16 mars 1978, au large des côtes bretonnes, un supertanker libérien heurte les récifs et relâche 227 000 tonnes de brut et de fioul. La pire marée noire du XXème siècle. Le combat judiciaire mené par les Bretons et l’État français dure 14 ans. La justice remonte jusqu’à l’armateur Amoco Corporation, filiale de la compagnie américaine Standard Oil. La Cour fédérale d’appel de Chicago exige des dommages financiers colossaux et reconnaît la responsabilité de la maison mère pour les filiales. Cette décision fait jurisprudence aux États-Unis.

L’Erika, la consécration du préjudice écologique. Le 12 décembre 1999, le pétrolier Erika, opéré par l’armateur italien Giuseppe Savarese et transportant du fioul appartenant à Total, sombre au large de la Bretagne. Quelques 20 000 tonnes de fioul lourd s’échappent sur 400 kilomètres de côtes et près de 200 000 oiseaux mazoutés périssent. En 2007, un procès est intenté contre les différents acteurs du drame. La décision de la Cour de cassation en 2012 est une première, et fait jurisprudence : au-delà du propriétaire du bâteau, de son gestionnaire ou de la société italienne de classification des navires, Total, client du transporteur, est également condamné, et le préjudice écologique reconnu. Il sera introduit dans le Code civil en 2016.

Le procès Monsanto, une jurisprudence pour les victimes de pesticides. En 2020, après un marathon judiciaire de 13 ans, le groupe est condamné dans le dossier l’opposant à un agriculteur céréalier français intoxiqué par le Lasso, un herbicide anciennement commercialisé par Monsanto.

L’écologie à la barre, l’affaire du siècle ?